CIEL DE BAC
Présentation de la marque CIEL DE BAC
Déposée le 31 janvier 2000 par monsieur BOUCHENEZ Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIEL DE BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CIEL DE BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL DE BAC est expirée depuis le 31 janvier 2010.
BOUCHENEZ Anthony a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10